Procès-verbal
Réunion du Conseil d’administration de l’AMOL
Date : 26 mars 2026
Heure : 18 h
Lieu : Centre Médical Laval
Participants :
Jean Rivest
Marie-Claude Lavigne
Simon Gohier
Willy Steven Kim
Dr Simon Gagreau-Lajoie
Thérèse Nguyen
Ibsen Pepperall-Gutierrez
Claudine Ardouin
Participants invités
Audrey Forget
Absent
Michaël Stumpf
⮚ Ouverture de l’assemblée et constatation du quorum ; quorum atteint
⮚ Proposition d’un gardien du temps et de droit de parole ; Dr Thérèse Nguyen
⮚ Adoption du dernier procès-verbal du 28 janvier 2026 ; le procès-verbal du 28 janvier a été approuvé par Dr Jean Rivest et secondé par Dr Willy Stevens Kim sans modification.
⮚ Adoption de l’ordre du jour ; adopté par Dre Marie-Claude Lavigne et secondé par Dr Samuel Gareau Lajoie
Procès-verbal
Sujets
1. Points découlant du procès-verbal
1.1 Comité régional sur les services pharmaceutiques (Simon Gohier)
La dernière réunion a eu lieu le 19 février 2026, mais Dr Gohier n’a pas été en mesure d’y assister. Le procès-verbal lui sera envoyé sous peu et il nous fera un suivi lors de notre prochaine réunion. L’offre minimale en pharmacie n’a pas été abordée selon lui. Le patient est malheureusement pris dans un flux administratif et les pharmaciens ne veulent plus envoyer des fax pour les renouvellements.
1.2 Comité de suivi de l’entente (cf. CA AMOL)
Points remis au point du CA
1.3 Suivi rencontre du 30 janvier du comité DTMF/AMOL/CISSS
Il est mentionné qu’il n’y a pas vraiment de comité. Seulement une rencontre a eu lieu entre le Dr Rivest et Dr Lefebvre.
2 CA AMOL
2.1 Comité de suivi de l’entente PL2 (maintenant LE398)
Le nombre de patients en attente s’élève à 35 000 (populationnels), incluant les patients orphelins ainsi que ceux inscrits au GAMF, dont 19 000 demeurent non comblés. L’ensemble des patients a été attribué, y compris dans le cadre des inscriptions individuelles. Les patients contactés sont tenus de se présenter au GMF afin de signer les documents requis dans un délai de 30 jours.
Par ailleurs, sur un total de 44 000 engagements, 23 813 inscriptions ont été confirmées.
2.2 Nombre de rendez-vous supplémentaires/nombre de patients disponibles : vagues populationnelles vs individuel (LE321)
La première offre de rendez-vous pour des patients orphelins à Laval a été principalement populationnelle. Le nombre d'offres étant beaucoup supérieur au nombre de patients que nous pouvions donner. Dans la première vague, qui comprenait les patients déjà inscrits au GAMF et les patients vulnérables orphelins identifiés par la RAMQ, nous avions un manque
d'environ 19 000 patients pour combler les places. Par la suite, la RAMQ a libéré tous les patients orphelins, peu importe leur vulnérabilité. La problématique est que dans la première vague, la vaste majorité des patients attribués orphelins étaient sous la forme populationnelle, faisant en sorte que certains médecins ayant demandé selon la lettre d'entente 3.2.1 d'avoir des patients inscrits individuellement ne pouvaient avoir accès à ces patients. Dans la deuxième vague d'inscription, il a été décidé de prioriser les demandes d'inscription de patients orphelins sur une base individuelle.
2.3 Délibération éthique entre les présidents
Beaucoup de discussions ont eu lieu au Conseil des présidents de la FMOQ concernant la prise en charge de patients orphelins, prioritairement à la prise en charge de patients vulnérables déjà inscrits en populationnel avant le 15 novembre 2025. Ce faisant, des patients orphelins qui, pour certains, n'ont jamais sollicité le besoin d'avoir accès à un médecin de famille ou à une IPS, et souvent ne représentent pas de vulnérabilité, passent devant des patients suivis en populationnel depuis des années, mais étant vulnérables et qui auraient pu bénéficier d'un suivi individuel et d'une inscription individuelle. Les représentants de la FMOQ ont encore tenté de faire modifier cette situation auprès du comité de suivi de l'entente, mais ceci a été infructueux. Le comité de suivi a comme rôle de s’assurer du respect de l’entente signée et non de négocier. Beaucoup d'inquiétude de la part des présidents a été émise concernant l'image que cela donne à la population et sur le fait que la détermination du patient à inscrire ne relève plus du jugement du clinicien, mais bien d'une entente imparfaite. Ceci dit, rien n'empêche un médecin d'inscrire
individuellement un patient qu'il considère vulnérable, qui était inscrit en populationnel, mais il n'aura pas droit aux forfaits spéciaux offerts par le gouvernement pour tenter d'atteindre la cible de 500 000 patients.
2.5 AGA endroit à réserver
Les membres discutent du choix du lieu pour la tenue de l’AGA. Il est précisé que les subventionnaires ne peuvent être présents si l’événement se déroule dans un centre de villégiature. Compte tenu des difficultés techniques rencontrées au vignoble l’an dernier, il est convenu que Claudine Ardouin effectuera des démarches afin d’identifier un autre lieu, permettant notamment la participation de subventionnaires et contribuant ainsi à la réduction des coûts.
2,6 Modèle de rémunération (communication FMOQ)
Capitation : travaux en cours plus de forfaits pour rendre attractif —
500 000 pts
-712 000 engagements à ce jour
En comptant les retraites potentielles avant le 30 juin, il faudrait se rendre au moins à 800 000 pts pour être sûr d’atteindre la cible
Nouveau mode de rémunération
Le comité travaille sur le squelette de l’entente
Le premier jet est prévu en mai qui pourrait être d’abord testé en projet pilote dans plusieurs régions
Il y aura plusieurs phases ex: laisser les actes et les codes de vulnérabilité tels quels pour le moment et les travailler dans un 2e temps.
Capitation:
L’objectif est de mettre le plus de forfaits possible dans la capitation pour rendre le modèle attractif ++. Selon les données des autres provinces, la capitation doit prendre en compte de l’âge et le sexe ainsi que de la vulnérabilité du patient. Le contexte socio économique (ex : code postal) a été étudié, mais peu significatif dans les études.
Acte:
Réduire le nombre de visites. Les essentiels sont: présentiel = téléphonique, pas de visite limite à avoir dans le temps (éviter les rendez-vous inutiles), pas de nécessité de consultation pour mettre un code de vulnérabilité, etc. Aussi, regroupez les actes en 3 classes et c’est le comité clinique à l’interne qui s’en occupe.
Tarif horaire:
Il y a un questionnement entre 2 approches
1) taux horaire chargé pendant le temps clinique à un max de 12 h/jour. Ex 30 $/heures X 12 h/jours X 5 ou 7 jours/sem = 1800 à 2520 $/sem
2) taux horaire chargé à part du temps clinique avec un max par sem. Ex 180 $/h max 10 h/sem ou 250 $/h max 10 h....
Il y a des pour et des contres dans chacun des modes, c’est en discussion.
Le but est que ça soit simple et qu’il y ait le moins de non-atteintes.
2,4 AGA 09/2026 : présidence/délégués en élection
Les membres discutent des prochaines élections dans le cadre de l’AGA. Il est mentionné que le Dr Simon Gohier prévoit se représenter. En ce qui concerne le Dr Michaël Stumpf, bien qu’il soit absent, les membres estiment qu’il sollicitera également un nouveau mandat. Le Dr Jean Rivest confirme sa candidature, tout en indiquant son intention de ne pas se représenter à l’issue de son mandat qui se terminant en 2028 s’il est élu. Il exprime le souhait d’identifier une personne intéressée à assurer une relève et à bénéficier d’un transfert de connaissances en vue d’occuper éventuellement la présidence; aucun membre du comité ne s’est manifesté pour le moment.
Par ailleurs, la Dre Marie-Claude Lavigne souhaite effectuer un transfert de ses fonctions de responsable régionale au Dre Audrey Forget dès septembre 2026, bien que le poste soit officiellement en élection en septembre 2027. Elle précise ne pas vouloir se représenter. Les membres du comité conviennent qu’Audrey Forget pourra occuper la fonction par intérim jusqu’à l’échéance prévue en 2027.
2,5 Dossiers automne : élections provinciales (dossier des communications, rencontre des candidats)
Dr Rivest demande de prévoir une rencontre avec les députés, candidats aux élections, avant les élections. Ibsen Pepperall-Gutierrez fera les démarches.
2.6. Conseils 2 mai
Les membres procèdent à la confirmation des présences pour la rencontre du 2 mai à la FMOQ. Sont confirmés : la Dre Lavigne, le Dr Gohier, le Dr Nguyen, le Dr Kim et la Dre Forget. La Dre Julie Marceau sera également présente à titre d’invitée. Pour la journée du vendredi 1er mai, le Dr Kim assurera le remplacement du Dr Nguyen. La présence du Dr Rivest est également confirmée.
3 État financier mensuel
3.2 TPS-TVQ, suivi
Il est désormais requis d’appliquer la TPS et la TVQ à l’ensemble des contrats de formation. À la suite d’une rencontre avec la firme comptable, il est proposé, pour des raisons de simplicité administrative, d’afficher des tarifs incluant les taxes pour les formations
payantes organisées par l’AMOL, plutôt que de facturer celles-ci séparément. Les membres conviennent d’établir le coût des formations payantes à 45 $, taxes incluses.
4. Réunion des présidents FMOQ
Discuté au point du CA
5. Formation continue
5.1 Formation à venir
Dr Lavigne mentionne les formations à venir
- 16 avril — Évaluer et bien gérer la tendinopathie
- 24 avril — AMM et demandes anticipées : l’essentiel pour les médecins
- 13 mai — Anaphylaxie et allergies alimentaires: mise à jour
-
5.2 Révision des présentations des conférenciers
Il y aura une nouvelle procédure à la demande de la FMOQ. Toutes les présentations des conférenciers devront être vérifiées par le responsable régional.
5.3 Conflits d’intérêts
Le document de conflits d’intérêts sera aussi changé et devra être vérifié par le responsable régional
5.4 Augmentation des frais des kiosques
Il est suggéré de réviser à la hausse le tarif des kiosques, celui-ci n’ayant pas été majoré depuis plus de cinq ans. La Dre Lavigne effectuera des vérifications auprès de la FMOQ ainsi que sur Caducé afin de comparer les tarifs appliqués par d’autres associations. Par ailleurs, il est convenu d’augmenter le tarif à 1 600 $, plus taxes, à compter de septembre.
6. Communication
6.1 Site web, portail, suivi
Le portail est prêt et sera annoncé dans la prochaine infolettre avec le mot de passe unique.
6.2 Sujet prochaine info lettre
- Portail
- Mot du président
7. Varia/information
- Case postale
Les membres confirment qu’il a été convenu de procéder à l’ouverture d’une case postale pour l’AMOL, considérant que la Dre Lavigne quittera ses fonctions en septembre 2026. Cette décision est validée par le comité.
- Salle pour réunion CA en septembre
Dre Lavigne indique que les réunions pourront continuer à se tenir au Centre médical au moins jusqu’en septembre 2027.
Début et levée de la réunion 18 h 15 et levée à 20 h 45
À mettre à vos agendas : 11 juin 2026 dernier CA avant septembre et AGA 11 septembre 2026 Prochaine réunion : 30 avril 2026