AMOL

Réunion du Conseil d’administration de l’AMOL

Date : 30 avril 2026

Heure : 18 h

Lieu : Centre Médical Laval

Participants :

Jean Rivest

Marie-Claude Lavigne

Simon Gohier

Willy Steven Kim

Thérèse Nguyen

Michaël Stumpf

Samuel Gareau-Lajoie

Participants invités

Audrey Forget

Absent

Ibsen Pepperall-Gutierrez

Claudine Ardouin

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Ouverture de l’assemblée

L’assemblée est ouverte à 18 h. Le quorum est constaté.

Dre Thérèse Nguyen agit comme gardienne du temps et du droit de parole.

L’ordre du jour du 30 avril 2026 est adopté avec les ajouts suivants au varia : entente IPSPL, Quantum/Cristal Net et contrat de Claudine Ardouin. L’adoption est secondée par Dr Jean Rivest.

Le procès-verbal de la réunion du 26 mars 2026 est adopté sans modification, proposée par Dre Thérèse Nguyen et secondée par Dr Simon Gohier.

Procès-verbal

1. Points découlant du procès-verbal

1.1 Comité régional sur les services pharmaceutiques

Aucune nouvelle réunion n’a eu lieu depuis le dernier conseil d’administration et aucun procès-verbal n’a été reçu. Un suivi sera présenté lors d’une prochaine rencontre.

1.2 Comité de suivi de l’entente PL2

Les membres reviennent sur la gestion des patients orphelins et vulnérables. La situation initiale liée à la libération des patients par la RAMQ a créé des difficultés, notamment parce que des demandes individuelles de prise en charge selon la LE 321 demeuraient en attente. La libération subséquente des catégories de patients a permis de combler les demandes individuelles en suspens. Le processus transmis prévoit que les patients disposent d’un délai d’un mois pour rapporter leur lettre afin de valider leur prise en charge. Des enjeux demeurent quant à l’identification des patients vulnérables qui ne sont pas inscrits au GAMF ou qui sont inscrits collectivement.

Un malaise important est discuté concernant les directives gouvernementales, qui ont pu prioriser des patients orphelins non vulnérables par rapport à des patients vulnérables déjà inscrits collectivement. Il

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est rappelé que la FMOQ a tenté de faire modifier cette situation afin de mieux reconnaître les vulnérabilités en contexte populationnel, sans ouverture du gouvernement. Les cibles de prise en charge semblent néanmoins en bonne voie d’être atteintes.

1.3 Assemblée générale annuelle

Le lieu de l’AGA est confirmé : Parc de la Rivière-des-Mille-Îles. La date retenue est le 11 septembre 2026.

2. CA AMOL

2.1 PL106 — Programme GMF, suivi

Les membres discutent des assouplissements au programme GMF et de la performance régionale de Laval en matière de prise en charge. Laval performe favorablement comparativement à d’autres régions ; il resterait environ 6 000 patients non attribués selon l’estimation discutée. Des enjeux opérationnels liés au GAP sont soulevés : doublons de rendez-vous, rendez-vous non comblés, attribution de rendez-vous dans des cliniques autres que la clinique d’appartenance pour des suivis non urgents, demandes administratives ou de formulaires, et difficulté à distinguer le suivi d’un épisode de soins d’une nouvelle prise en charge.

Les membres soulignent le besoin d’optimiser les processus de triage et d’attribution afin d’éviter les doublons, de mieux utiliser les plages disponibles et de maintenir la pertinence clinique des rendez-vous.

2.2 Rencontre des nouveaux facturants

Une rencontre destinée aux nouveaux facturants est prévue le 20 mai, chez Lionel. Les présences discutées incluent notamment Jean Rivest, Marie-Claude Lavigne, Audrey Forget et Christina Cacipu.

2.3 Tournoi de golf PAMQ

Dr Jean Rivest confirme sa présence au tournoi de golf de la PAMQ.

2.4 Processus pour les inscriptions individuelles

Le processus pour les inscriptions individuelles est discuté. Les membres se réfèrent à la procédure transmise par Dr Jean Rivest.

2.5 Nouveau mode de rémunération — portion de tarification horaire

Les membres discutent de la portion de tarification horaire du nouveau mode de rémunération, représentant environ 20 % de la rémunération globale. La FMOQ a transmis une vidéo explicative aux membres à 14 h 16 le jour même.

Deux options principales sont analysées :

Option 1 — Paiement à l’heure : taux approximatif de 30 à 40 $/heure, avec un plafond quotidien pouvant atteindre 14 h/jour selon le modèle présenté. Cette option reconnaît mieux l’ensemble du temps travaillé, incluant la gestion de laboratoire, les rappels, la paperasse, les communications avec le personnel et les tâches asynchrones. Les membres notent toutefois qu’elle exige davantage de justification des heures et pourrait être moins incitative à l’efficience. Dans le vidéo transmis par la FMOQ, il est inscrit qu’il y a un maximum de 70 h par deux semaines, ceci est confirmé être une coquille avec un plafond réel de 70 h par semaine. La limite de 70 h par semaine est jugée problématique par plusieurs membres, compte tenu de la variabilité réelle des semaines de travail, des gardes, des remplacements et des tâches asynchrones. Une proposition est formulée afin de privilégier une limite mensuelle, estimée à environ 200 h par mois, plutôt qu’un plafond strictement hebdomadaire ou aux deux semaines.

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Option 2 — Heures attribuées selon les inscriptions individuelles : taux horaire plus élevé pour un nombre d’heures déterminé en fonction du nombre de patients inscrits. Cette option apparaît plus simple et peut favoriser l’efficience, mais elle est perçue comme une forme de capitation déguisée, possiblement redondante avec la capitation déjà prévue. Les membres anticipent que les médecins factureraient probablement l’ensemble des heures auxquelles ils auraient droit. Consensus : les membres se prononcent majoritairement en faveur de l’option 1, soit le paiement de l’ensemble des heures travaillées, avec un plafond mensuel augmenté à environ 200 h par mois. Dr Willy Stevens Kim exprime une préférence initiale pour l’option 2, tout en étant relativement en accord avec le consensus.

2.6 Entente IPSPL

Les membres discutent de l’entente entre les IPSPL et le gouvernement, ainsi que des modalités d’intégration des IPSPL en milieux de soins, incluant les IPSPL en santé mentale. L’IPSPL est une employée de Santé Québec, sous la gouverne de la direction des soins infirmiers. Ses conditions de travail sont encadrées par la convention collective.

L’IPSPL demeure autonome dans sa pratique professionnelle. Les médecins de famille ne peuvent pas lui dicter sa pratique clinique, mais le milieu de soins doit lui fournir les règles de fonctionnement et les procédures locales.

Les gestionnaires doivent connaître les règles de fonctionnement du milieu et s’assurer que les IPSPL contribuent aux heures défavorables, dans le respect de leur poste et de la convention collective.

Le gestionnaire de l’IPSPL doit informer le médecin responsable si l’IPSPL ne peut respecter son horaire.

En cas d’absence prolongée ou de départ, l’IPSPL doit informer sa gestionnaire afin d’assurer une transition efficace de la clientèle. Le remplacement doit être organisé dès que possible. À défaut de remplacement immédiat, les médecins et les autres IPSPL du milieu tentent de prendre en charge la patientèle en totalité ou en partie. Si cela est impossible, le DTMF et la direction des soins infirmiers doivent être consultés afin d’évaluer un transfert vers une autre clinique du territoire. En dernier recours, les patients pourraient être désinscrits ou retournés vers le mécanisme d’accès approprié.

L’IPSPL peut faire de l’inscription individuelle, soigner les patients d’un professionnel absent ou prendre en charge des patients inscrits collectivement. Elle est responsable des patients inscrits à son nom.

Une incertitude demeure quant à la responsabilité du suivi des laboratoires après le départ d’une IPSPL. Les membres souhaitent clarifier ce point.

3. États financiers

Dr Michaël Stumpf présente l’état financier mensuel. Les entrées sont d’environ 337 000 $, les sorties d’environ 348 000 $, le compte courant contient environ 14 000 $ et le compte d’épargne environ 113 000 $.

Les frais bancaires sont en diminution depuis le passage à la Banque Nationale, qui est jugée plus simple pour les opérations courantes.

Contrat de Claudine Ardouin : les membres discutent d’une augmentation du contrat au moins équivalente à l’ajustement du coût de la vie, avec prise d’effet au 1er mai 2026.

4.Réunion des présidents

Une réunion des présidents de la FMOQ est prévue le 2 mai 2026. Dr Willy Stevens Kim y sera présent avec le Dr Rivest.

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5. Formation continue

Les formations et activités à venir sont discutées :

-Formation Évaluer et bien gérer la tendinopathie qui a eu lieu le 16 avril, avec environ 30 participants ; -Webinaire sur l’anaphylaxie le 13 mai;

-Activité clé en main prévue le 27 mai, détails à confirmer ;

-Rencontre des responsables locaux de formation le 14 mai ; la majorité des cliniques seraient représentées.

La re certification aux deux ans avec le nouveau code est également mentionnée.

Rencontre prévue le 1er mai avec Dre Lavigne et Dre Forget pour débuter le transfert de connaissance de responsable régional de formation continue.

6. Communication

Les points de communication sont reportés en raison de l’absence de Dr Ibsen Pepperall-Gutierrez : site web et portail, sondage comparatif de juin et d’octobre, et sujet de la prochaine infolettre.

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7. Varia/information

7.1 Quanum/Cristal-Net

Les membres discutent des difficultés d’accès aux consultations réalisées à l’hôpital. Impact sur la qualité des soins et les soins quand un patient est vu sans accès au dossier il est noté que certaines infirmières du CISSS ont accès à ces informations, alors que l’accès médical demeure problématique dans certains contextes. Un suivi est à faire auprès des interlocuteurs concernés. Le département des archives tient leur position dont les non-membres du CMDPSF ne peuvent obtenir l’accès aux dossiers du CISSS de Laval pour raison médico-légal.

7.2 Atelier leadership

Dr Samuel Gareau-Lajoie manifeste son intérêt à proposer un atelier sur le leadership. Dr Willy Stevens Kim exprime une réserve ; aucun engagement formel n’est pris à ce stade.

7.3 Sondage NAVIG

Un sondage sur NAVIG doit être transmis aux chefs de département par l’intermédiaire de Claudine Ardouin avant le 15 mai.

Levée de la réunion

La réunion est levée à 21 h, pour une durée totale d’environ 3 h.

Prochaine réunion : 11 juin 2026.

Suivis et responsabilités

Suivi

Responsable

Échéance/note

Recevoir et rapporter le prochain suivi du Comité régional sur les services pharmaceutiques.

Dr Simon Gohier

Prochaine réunion